PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 16 SEPTEMBRE A 19H

Le 16/09/2025 à 19:00
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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à la séance du conseil municipal qui se tiendra le :

Mardi 16 septembre 2025 à 19h00.

Lieu : salle du conseil municipal – mairie – LE SAUZE DU LAC

Selon l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du conseil municipal du 19 juin 2025.
  • Délibérations :
    • Participation financière pour le transport scolaire année 2025-2026.
    • Demande de subvention ACCA 2025.
    • Décision modificative N°2/2025.
    • Décision modificative N°3/2025.
    • Gare SNCF Savines-le-Lac.
    • Décharge syndicale.
    • Instauration de la procédure de changement d’usage et du numéro d’enregistrement des meublés de tourisme.
  • Questions diverses
    • Projet Belvédère.
    • Participation financière portage repas.
    • Changement compteurs d’eau.
    • Conséquences de la foudre.
    • Prévention des feux.
    • Bilan ADS 2024.
    • Tarifs RSEOM
    • Fête de Noël
    • Bilan des activités de l’été

Veuillez accepter, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées. 

POUR AFFICHAGE

Le Maire

Bernard RAIZER