Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à la séance du conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 09 novembre 2026 à 19h00.
Lieu : salle du conseil municipal – mairie – LE SAUZE DU LAC
Selon l’ordre du jour suivant :
Informations relatives aux démissions de deux adjoints au maire et conseillers municipaux.
Approbation du conseil municipal du 28 août 2026.
- Délibérations :
- Non remplacement des postes d’adjoints libérés et mise à jour du tableau des élus.
- Désignation correspondants CNAS.
- Désignation d’un nouveau délégué titulaire aux communes forestières des Hautes-Alpes.
- Remplacement d’un délégué suppléant au sein du Syndicat d’éclairage Public (SyEP).
- Commissions CCSP - désignations des membres.
- Retrait de la délibération D52/2026 : Aménagement « Rue des Lilas »
- Retrait de la délibération D48/2026 : taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
- Décisions modificatives N°1/2026 et N°2/2026 : rééquilibrage budgétaire
Adoption projet et financement VOIRIE 2026.
Adhésion au contrat groupe proposée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le risque « santé ».
Adhésion au contrat groupe proposée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le risque « prévoyance ».
- SICTIAM demande de subvention.
- Alpicité – réalisation de la mise à jour de l’étude d’aménagement du belvédère – devis.
- Projet de mise en place de caméras.
- Projet de mise en place d’un feu de récompense (entrée du village côté Ubaye) et demande de subvention.
Subvention Groupe de Secours Catastrophe Français.
- Non remplacement des postes d’adjoints libérés et mise à jour du tableau des élus.
- Questions diverses
Participation financière au fonctionnement de la cantine
Rapport d’activité CCSP 2025
Recensement
RPQS assainissement 2025
Affaires en cours (Belvédère, Borne de recharge pour véhicules électriques, Vaï à la demande…)
Veuillez accepter, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
POUR AFFICHAGE
Le Maire,
Alain BONHOMME
