Conseil municipal du Sauze du Lac

Le 17/04/2026 à 18:30
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Mesdames, Messieurs,

 

J’ai l’honneur de vous inviter à la séance du conseil municipal qui se tiendra le :

 

Vendredi 17 avril 2026 à 18h30.

Lieu : Salle du Conseil municipal - Mairie du Sauze du Lac

 

Selon l’ordre du jour suivant :

Approbation du conseil municipal du 03 avril 2026.

Délibérations :

  • Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Territoire Energie 05.

  • Election des deux délégués et de leurs suppléants au Syndicat d’éclairage Public (SyEP) Embrunais-Savinois. 

  • Election d’un délégué et d’un suppléant aux communes forestières des Hautes-Alpes.

  • Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

  • Désignation d’un correspondant défense.

  • Désignation d’un correspondant incendie et secours auprès du SDIS.

  • Désignation d’un délégué et d’un suppléant auprès du SICTIAM.

  • Elections membres de la commission d’appel d’offres.

  • Désignation de 2 délégués au comité National d’Action Social (CNAS).

  • Formation des élus municipaux et crédits affectés.

  • Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire.

  •    tripartite en faveur du logement des travailleurs saisonniers – Actualisation du diagnostic et contribution à la mise en œuvre du plan d’action.

  • Motion pour affirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité

Veuillez accepter, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées. 

 

POUR AFFICHAGE

Le Maire, 

 Julien TAIX