Conseil municipal du 24 juillet 2026

Le 24/07/2026 à 18:00
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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à la séance du conseil municipal qui se tiendra le :

 

Vendredi 24 juillet 2026 à 18h00.

 

Lieu : salle du conseil municipal – mairie – LE SAUZE DU LAC

 

Point sur les études de programmation globale de la valorisation urbaine et des espaces publics du village par le CAUE

 

Selon l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du conseil municipal du 05 juin 2026.

     

  • Délibérations :
    • Réactualisation de l’étude de programmation sur la valorisation urbaine et des espaces publics du village
    • Demande d’achat de parcelle au Belvédère
    • Demande d’échange de parcelle au village
    • Contrat d’alternance
    • Travaux de voirie prévus en 2027
    • Travaux remplacement de la conduite AEP du captage des sources de Pontis 
    • Installation de luminaires solaires dans la zone du village
    • Recensement de la population 2027 : désignation du coordinateur communal et de l’agent recenseur
    • Dématérialisation de la facturation pour la vente de bois issu des forêts publiques
    • Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
    • Attribution des subventions 2026 aux associations
    • Remboursement de travaux d’amélioration réalisés par un locataire dans un logement communal
    • Commission d’appel d’offres : retrait de la délibération D26/2026 et nouvelle élection de ses membres

 

  • Questions diverses
    • Eclairage nocturne

    • Règlementation à Port Saint Pierre

    • Informations relatives à la canicule et aux feux de forêt

    • Contrôle de certification ONF

    • Médiation concernant les parcelles ZE19/ZE111

    • Fête du village

Veuillez accepter, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées. 

POUR AFFICHAGE

Le Maire,

Alain BONHOMME